Licence Sportive
- Type de produit : Octroi, Aides, ...
Licence Sportive
Le CIOS prend en charge une partie des frais d’inscription aux activités sportives qui sont pratiquées par nos adhérents dans des clubs, des associations ou des établissements sportifs.
Ces frais varient selon les sports et les structures : cela peut être une licence sportive, un abonnement annuel, un abonnement mensuel ou une adhésion annuelle (les entrées de piscine ne sont pas éligibles).
Participation accordée sur présentation d’une facture au nom de l’agent, concernant l’agent lui-même ou un membre de sa famille (conjoint ou ayant droit), en fonction de sa tranche et dans la limite d’un plafond fixé par tranche :
| Tranche 1 | Tranche 2 | Tranche 3 |
|---|---|---|
| Dans la limite de 80 € / an / agent | Dans la limite de 70 € / an / agent | Dans la limite de 60 € / an / agent |
Commande possible toute l'année, la demande peut être fractionnée jusqu'à concurrence du montant plafond alloué.
L'évènement donnant droit à la subvention doit obligatoirement avoir lieu au cours de la période d'activité de l'agent.
Conditions d'attribution
Justificatif à fournir obligatoirement : Facture acquittée au nom de l’agent, concernant l’agent lui-même ou un membre de sa famille (conjoint ou enfant à charge jusqu'à 20 ans).
La facture doit obligatoirement mentionner le nom & prénom du bénéficiaire ainsi que l'objet et la période de la prestation.
Le versement s'effectue par virement bancaire sur le compte de l'agent.
L’aide est accordée en fonction de la tranche et dans la limite d’un plafond fixé par tranche.