CIOS 11

Permis de Chasse

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Informations

Le CIOS participe à hauteur de 20 € par an à l'achat d'un permis de chasse pour l'agent lui-même et/ou son conjoint.

 

La participation se fera sur présentation du permis de chasse au nom de l’agent et/ou du conjoint pour l’année en cours.



Conditions d'attribution : 

 

 

  • La demande peut être effectuée pour l'agent lui-même ainsi que son conjoint

  • Cette demande doit intervenir dans les semaines suivant l'achat du Permis de Chasse

  • En cas de cartes multiples, la participation ne concernera qu’un seul permis par an

  • Délai de forclusion : vous disposez de l'année en cours pour effectuer vos demandes. Passé cette date, vous perdez vos droits.

 

 

Effectuer une demande : 

 

  • Sur notre site internet : Identifiez-vous à l'aide de votre identifiant et de votre mot de passe

  • Par courrier :  Téléchargez l'imprimé correspondant 

  • Toute demande doit être accompagnée du ou des justificatif(s) demandé(s) : 

    • Copie du Permis de Chasse

    • Justificatif d'achat

  • Merci de joindre obligatoirement votre RIB à votre demande, ou de le compléter directement en ligne sur notre site internet. Il est indispensable pour que nous puissions effectuer le virement bancaire. Pour se faire, veuillez cliquer ICI.